En bref
- Une seule liste de constats, toutes sources confondues.
- Pour chaque constat : une cause, une action, un responsable, une échéance, une preuve attendue.
- La preuve est définie dès le départ, pas au moment de la clôture.
- Une recommandation ne se clôture jamais pour faire passer un indicateur au vert.
Les cinq étapes

1. Inventorier
Rassemblez dans un même outil les constats du superviseur, de l’audit interne, des commissaires aux comptes et des contrôles de second niveau. Plusieurs constats ont souvent la même cause : les traiter séparément multiplie les actions inutiles.
2. Analyser la cause
Un dossier KYC incomplet est un symptôme. La cause peut être un outil qui ne bloque pas, une procédure ambiguë, une équipe sous‑dimensionnée ou un manque de formation. Corriger le dossier sans traiter la cause garantit que l’écart reviendra.
3. Planifier
| Champ | Bonne pratique |
|---|---|
| Action | Un verbe, un objet, un résultat vérifiable |
| Responsable | Une personne nommée, pas une direction |
| Échéance | Réaliste au regard des moyens, avec jalons intermédiaires pour les actions longues |
| Preuve attendue | La pièce qui permettra de vérifier : contrôle sur échantillon, capture de paramétrage, compte rendu, procédure diffusée et appliquée |
| Priorité | Selon le risque résiduel et les engagements pris auprès du superviseur |
4. Piloter
Un point régulier avec les responsables, un tableau de suivi partagé et une instance qui arbitre les retards. Le pilotage opérationnel fait souvent la différence entre un plan qui avance et un plan qui s’enlise.
5. Prouver
Avant de proposer une clôture, vérifiez l’efficacité : un contrôle sur des dossiers récents montre‑t-il que l’écart ne se reproduit plus ?
Cas client : un stock KYC traité deux fois plus vite
Un établissement que nous avons accompagné avait résorbé 50 % de son stock de dossiers KYC à régulariser en un an. Les équipes pensaient qu’il faudrait autant de temps pour la seconde moitié. Six mois après notre intervention, les 50 % restants étaient résorbés.
| Avant | Après |
|---|---|
| Dossiers traités dans l’ordre d’arrivée | Priorités de traitement définies selon le risque et la difficulté |
| Coordination informelle entre équipes | Coordination organisée des équipes de remédiation |
| Dossier attribué compté comme traité | Suivi de l’avancement jusqu’à la mise en conformité effective |
| 50 % du stock en 12 mois | 50 % du stock en 6 mois : rythme doublé |
Chaque situation reste différente : ce résultat n’est pas une promesse de délai applicable à tous les établissements. Mais il montre qu’un rythme de remédiation n’est pas figé.
Arriver en comité avec des clôtures documentées
Un directeur du contrôle interne avec qui nous avons travaillé est arrivé avec une question concrète : « Sur quelles recommandations peut‑on vraiment se prononcer au prochain comité ? » Pour chaque action annoncée comme terminée, il demandait quelle pièce permettait de le vérifier. Au comité suivant, il a présenté les recommandations prêtes à être clôturées et expliqué, pour les autres, ce qui manquait et qui devait intervenir.
« La procédure est à jour » ne suffit pas quand la recommandation porte aussi sur son application. Nous voulons pouvoir ouvrir un dossier, retrouver la trace du contrôle et comprendre comment l’écart a été corrigé.
Être accompagné
Nous construisons et pilotons avec vous le plan jusqu’à la clôture documentée : remédiation réglementaire.
Sources
- Arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne (suivi des recommandations) : Légifrance
- IIA, Normes internationales d’audit interne (suivi des recommandations)
