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RCSI de transition et RCSI externalisé

Lorsqu’un RCSI quitte ses fonctions, trouver un remplaçant disponible au pied levé est rarement possible. Pendant ce temps, les contrôles, les échéances et les échanges avec l’AMF et l’ACPR continuent. Une fonction conformité vacante, même quelques semaines, expose l’établissement : reportings en retard, sujets réglementaires non suivis, questions du superviseur sans interlocuteur.

Nous assurons la continuité de la fonction RCSI, en intérim pendant un recrutement ou de manière externalisée et durable pour les établissements dont la taille ne justifie pas un poste à temps plein.

François Gassmann à son bureau
François GassmannFondateur de FMG Conseil

Deux formules selon votre situation

RCSI de transition RCSI externalisé
Situation Départ, absence longue, recrutement en cours Établissement de petite taille, activité ciblée
Durée Quelques mois, jusqu’à l’arrivée du successeur Durable, revue chaque année
Rythme Temps plein ou quasi temps plein Temps partagé, présence renforcée aux échéances
Fin de mission Passation documentée au RCSI recruté Revue annuelle du dispositif et du dimensionnement

Dans les deux cas, l’établissement reste responsable de sa fonction conformité. L’externalisation suppose de respecter les règles applicables aux prestations externalisées, notamment l’encadrement contractuel et la supervision interne. Voir ce que dit la réglementation.

Comment se déroule une mission

Les étapes d'une mission de RCSI de transition
Les étapes d'une mission de RCSI de transition

La passation

Elle commence par les dossiers en cours, les sujets techniques et les priorités. Elle permet aussi de comprendre comment aborder les sujets avec la direction, quelles personnes associer et quel est l’historique des échanges avec le superviseur. C’est souvent cette partie, la moins écrite, qui manque le plus à un successeur.

Le diagnostic

Dans le premier mois, nous revoyons le dispositif existant : plan de contrôle permanent, procédures, cartographie des risques de non‑conformité, recommandations ouvertes, questionnaires et rapports dus au régulateur. Nous en tirons une liste de priorités validée par la direction.

La continuité

Nous réalisons ou supervisons les contrôles, nous tenons les comités, nous produisons les reportings et nous sommes l’interlocuteur de l’AMF et de l’ACPR sur les sujets de conformité.

La transmission

À l’arrivée du RCSI recruté, nous lui remettons un dossier de passation complet et nous restons disponibles pendant sa prise de fonction.

Ce que fait un RCSI de transition au quotidien

Domaine Activités
Conseil Avis sur les nouveaux produits, les opérations sensibles, les conflits d’intérêts
Contrôle Exécution du plan de contrôle, tests sur dossiers, suivi des anomalies
LCB‑FT Suivi du dispositif, validation des entrées en relation sensibles selon l’organisation
Reporting Rapport annuel de conformité, questionnaires AMF et ACPR, comités
Relations superviseurs Réponses aux demandes, préparation des échanges avec la direction

L’expérience de François Gassmann dans la fonction

  • Responsable Conformité et RCSI de la Banque Privée Saint‑Germain (2023 à 2024) : banque privée gérant 2,5 Md€ d’encours pour une clientèle internationale. Pilotage du contrôle permanent, de la LCB‑FT, des reportings AMF et ACPR, participation aux comités d’audit, des risques et d’acceptation clients.
  • RCSI de transition dans un établissement régulé (2024 à 2025) : prise en charge opérationnelle de la fonction et maintien du dispositif de conformité pendant la période de transition.
  • Assistance à la fonction RCSI d’un PSI spécialisé dans la couverture des risques de prix des matières premières (2026) : diagnostic, structuration du plan de contrôle permanent, priorisation des actions.
  • Certification AMF obtenue en 2021, couvrant notamment les connaissances attendues des RCSI.

La dimension relationnelle de la fonction

Le RCSI contrôle, conseille et fait circuler l’information entre des équipes qui n’ont pas toujours la même lecture d’un sujet. Prendre le relais demande donc de maîtriser le cadre réglementaire et de comprendre les habitudes de travail de l’organisation, tout en conservant l’indépendance nécessaire à la fonction. C’est ce qui distingue une passation réussie d’un simple transfert de fichiers.

Échanger sur votre besoin

Questions fréquentes

En combien de temps pouvez‑vous démarrer ?
Faut‑il informer l’AMF du changement de RCSI ?

Le RCSI est titulaire d’une carte professionnelle délivrée par l’AMF à la demande de l’établissement. Tout changement doit donc être anticipé avec le régulateur. Nous vous aidons à organiser ces démarches.

Un RCSI externalisé est‑il indépendant ?

Il doit l’être, comme un RCSI salarié : accès à l’information, ligne de reporting vers la direction, absence de conflit avec les activités contrôlées. Ces garanties sont écrites dans le contrat et dans la politique de conformité.

Quelle différence entre RCSI et RCCI ?

Le RCSI exerce dans un prestataire de services d’investissement, le RCCI dans une société de gestion de portefeuille. Détails dans notre article.

Un contrôle à préparer, un dispositif à renforcer ?

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